Qualité de l'air et bois-énergie

La qualité de l'air d'un territoire peut être impactée par les émissions liées à la combustion du bois. Une combustion mal gérée et mal maîtrisée peut en effet libérer dans l'atmosphère davantage de particules fines et d'autres molécules. Ainsi, il est impératif de bien veiller à la qualité du combustible et à celle de ses installations. En particulier pour les territoires concernés par les enjeux de qualité de l'air.

La qualité de l'air, un enjeu pour certains territoires

Les Plans de protection de l’atmosphère

Les Plans de protection de l’atmosphère (PPA) sont élaborés par le préfet dans toutes les agglomérations de plus de 250 000 habitants et dans les zones où les valeurs limites réglementaires de qualité de l’air sont dépassées ou risquent de l’être. Mis en œuvre par l’État, avec les collectivités et les acteurs locaux, les PPA définissent les actions sectorielles adaptées au contexte local pour améliorer la qualité de l’air. Parmi ces actions, on trouve des mesures concernant le bois-énergie.

En Auvergne-Rhône-Alpes, les collectivités concernées par des PPA sont :

  • La vallée de l'Arve
  • Grenoble
  • Lyon
  • Saint-Étienne
  • Clermont-Ferrand

Les Plans locaux pour l’amélioration de la qualité de l’air

L’article R222-13 du Code de l’Environnement précise que le recours à un Plan de protection de l’atmosphère n’est pas nécessaire lorsqu’il est démontré que les niveaux de concentration dans l’air ambiant d’un polluant seront réduits de manière plus efficace par des mesures prises dans un autre cadre. D’où la mise en place dans certains cas d’un Plan local pour l’amélioration de la qualité de l’air (PLQA) dans les zones où un dépassement des seuils réglementaires aux polluants atmosphériques est relevé.

L’atout du PLQA réside dans sa capacité à traiter la qualité de l’air dans un cadre plus souple, et donc plus rapide. Il est élaboré pour 5 ans et est validé par le Préfet.

Le Plan local pour l’amélioration de la qualité de l’air comprend les informations et documents suivants :

  • Une présentation du contexte et de l’état des lieux du territoire (présentation du territoire, dispositif  de surveillance, émissions et concentration en polluants, analyse de la prise en compte de la qualité de l’air dans les documents de politiques publiques, etc.)
  • Une présentation desactions prises en faveur de la qualité de l’air (présentation des actions, évaluation des impacts attendus sur la qualité de l’air, modalités de suivi).

Des aides pour optimiser ses équipements bois-énergie

L’ADEME a engagé, avec les territoires concernés par les questions relatives à la qualité de l’air, des aides permettant, par exemple, de remplacer un appareil au bois peu performant par un appareil aux meilleures performances, tant sur la qualité de l’air, que d’un point de vue énergétique. En complément, certains territoires ont mis en place leur propre dispositif, s’appuyant sur celui de l’ADEME.

 

[Mise à jour : avril 2020]