Guides et études

Guide à l'attention des collectivités

Septembre 2018 - PDF - 36 pages - 2,6 Mo

De nombreuses collectivités s’interrogent sur l’opportunité de produire du biométhane et sur la possibilité de le valoriser en carburant sur leur territoire à un prix concurrentiel, soit pour leurs propres utilisations (bus ou benne à ordures ménagères, par exemple), soit pour les besoins d’acteurs partenaires de la collectivité et utilisateurs potentiels de BioGNV via une station publique du territoire. Elles se heurtent à des difficultés de compréhension du mécanisme des garanties d’origine qui permet à une production, sur un site donné, d’être valorisée sur un autre site, déconnecté techniquement.

Ce guide fournit un éclairage ainsi que des outils juridiques et contractuels pour permettre aux collectivités de produire du biométhane et favoriser sa consommation localement. Il se veut pratique en apportant, aux services des collectivités, des illustrations de différentes stratégies et des clés pour s’assurer de la destination des productions ou de la provenance de l’approvisionnement. Il est composé d’une partie introductive expliquant les mécanismes en jeu et de fiches pratiques.

Ce travail est le fruit d’une collaboration entre Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement, l’ADEME et GrDF ainsi que trois collectivités impliquées et volontaires pour valoriser leur biométhane : le Pays Rochois, la Métropole de Lyon et Vienne Condrieu Agglomération.
Il a bénéficié des conseils du cabinet d’avocats, ADAMAS, afin d’affiner les options et de sécuriser les choix.

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Le guide fera l’objet d’une mise à jour en cas d’évolution réglementaire.

Financer un projet de méthanisation

Le développement d’un projet est un processus complexe et
nécessite des investissements conséquents de la part des porteurs de projets,
en particulier pour les agriculteurs et les pouvoirs publics qui les subventionnent.
Ce guide a comme objectif principal de sensibiliser les porteurs de projet à la
démarche d’analyse de risques, mais aussi d’apporter des réponses de spécialistes
et des retours d’expérience sur les démarches à effectuer pour mettre en place
le financement bancaire. Plusieurs banques ont été intégrées à la réflexion afin
d’apporter leur expertise.

Ce guide a été réalisé par AURA-EE et AILE et publié en janvier 2017.

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Réaliser une unité de méthanisation à la ferme

Projets de moins de 500 kWé ou 125 Nm3/h

Ce guide s'adresse aux porteurs de projets de moins de 500 kWé ou 125 Nm3/h en individuel ou petit collectif.
La méthanisation à l'échelle de l'exploitation agricole permet de valoriser les effluents d'élevage en produisant des énergies renouvelables et des fertilisants organiques tout en réduisant les émissions de gaz à effet de serre. Le montage d'un projet intègre de multiples paramètres techniques, réglementaires et financiers.

Il présente les questions concrètes que doivent se poser les porteurs de projet, les étapes à suivre et des conseils grâce à des témoignages d'agriculteurs illustrant les propos.

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Panorama du gaz renouvelable en 2018 : 4e édition consacrée à l'injection dans le réseau de gaz naturel français

Cette édition du « Panorama du gaz renouvelable » est une actualisation des données des opérateurs de réseaux enregistrées en France2 au 31 décembre 2018.
Cette publication annuelle présente des indicateurs de la filière sous forme d’infographies. Toutes les informations sont mises en regard des ambitions françaises de production de gaz renouvelable pour les années à venir.

Celle-ci comprend les actualités de la filière, les aspects économiques et réglementaires, un volet européen et la présentation des projets d’injection de biométhane.

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(Mise à jour : Septembre 2018)